La maîtrise d'oeuvre selon Le Bureau 3
Des projets solides et structurés
La force des compétences de l’agence associées au savoir-faire des entreprises partenaires favorisent la réalisation d’un travail performant.
Que votre chantier soit celui d’une rénovation, d’un embellissement, d’un ravalement de façade, d‘une création de piscine, d’un agrandissement, d’une surélévation, d’une extension. Qu’il concerne des bureaux, un magasin, des habitations, des entrepôts, une usine ou une maison. Qu’il soit de l’ordre de bâtiments tertiaires ou de logements collectifs. Qu’il faille aménager ou décorer. Laissez Le Bureau 3 assurer sa réalisation, main dans la main avec le maître d’ouvrage, et orchestrer pour vous tous les acteurs de votre projet.
Concevoir selon le cahier des charges du maître d’ouvrage, diriger l’exécution des travaux, proposer le règlement retenu, vous assister dans la réception du chantier, assurer la levée d’éventuelles réserves, etc… : chez Le Bureau 3, plus qu’une profession, la maîtrise d’oeuvre est une exigence de chaque instant.
APS - Etudes d'Avant-Projet Sommaire
Le maître d'oeuvre arrête en plans, coupes et façades les dimensions de l'ouvrage, précise son aspect, présente les solutions retenues, détermine les surfaces de tous les éléments du programme et établit la notice descriptive précisant la nature des matériaux extérieurs. Le niveau de définition correspond généralement à des documents graphiques établis à l'échelle de 1/100 (1 centimètre par mètre).
Nota : ces documents graphiques ne peuvent en aucun cas être directement utilisés pour réaliser la construction.
Après approbation des études préliminaires par le maître d'Ouvrage, le maître d'oeuvre devra :
Etablir un avant-projet comprenant :
- tous plans d'ensemble (plan de situation, plan de masse, profils éventuels)
- tous plans de disposition générale (niveaux, coupes, façades)
- et d'une manière générale, tous plans nécessaires à sa parfaite compréhension, avec indication des abords et de l'orientation, en ayant le souci constant de simplifier la construction et d'en optimiser le prix, notamment par la normalisation des structures, des portées, des types, des modules, des hauteurs d'étage, etc. en tenant compte de toutes les servitudes existantes (de droit privé ou public) sur lesquelles le maître d'oeuvre s'oblige à recueillir toutes les informations nécessaires.
Ces plans comporteront très précisément l'indication de la situation avant travaux et les travaux projetés : le terrain naturel / le terrain fini, les voiries, réseaux et canalisations existantes et /ou à créer, ainsi que l’implantation de la construction et de ses futurs aménagements, incluant les espaces laissés libres.
APD - Etudes d'Avant-Projet Définitif
Le parti général ayant été retenu par le maître d'Ouvrage, le maître d'oeuvre établit les documents graphiques et pièces écrites nécessaires en réponse au programme, comprenant : plan de masse au 1/100, plan des niveaux au 1/50, coupes et élévations au 1/50, mémoire descriptif sommaire des corps d'état architecturaux et des lots techniques.
Sur ces bases, le maître d'oeuvre fait une estimation du montant des travaux.
Le maître d'Ouvrage examine les dispositions de l'avant-projet, constate leur conformité avec ses exigences fonctionnelles et financières, et notifie par écrit au maître d'oeuvre ses observations éventuelles.
Le maître d'oeuvre établit l'estimation du coût prévisionnel des travaux qui tient compte de l’ensemble des travaux nécessaires à la réalisation de l’ouvrage, déduction faite du montant des travaux que se réserve le maître d’ouvrage.
Les matériaux, procédés constructifs et équipements intérieurs étant choisis par le maître d’ouvrage au plus tard au début de l’élément de mission « études de projet », l’estimation du coût prévisionnel des travaux, est effectuée sur la base des prix moyens.
Nota : l’estimation du coût prévisionnel est assortie d’un taux de tolérance de 10% en monnaie constante par rapport à l’enveloppe financière du maître d’ouvrage. Cette limite ne vaut que si le programme annexé au présent contrat est inchangé.
Toute modification du programme donne lieu à un avenant.
Le maître d'oeuvre s’assure de la compatibilité de son estimation avec l’enveloppe financière et le calendrier prévisionnel du maître d’ouvrage. En cas d’incompatibilité, les parties conviennent de se rencontrer pour déterminer la suite à donner à l’exécution du présent contrat.
PCG - Projet de Conception Générale
Au commencement des études de projet, sur la base des propositions du maître d'oeuvre, le maître d’ouvrage précise le programme en indiquant notamment la nature et les caractéristiques des matériaux, des procédés constructifs et équipements intérieurs retenus.
Le maître d'oeuvre, après avoir vérifié les conditions de leur mise en oeuvre et l’incidence financière qui en découle, précise par des plans, coupes, et élévations les formes des différents éléments de la construction. Il détermine l'implantation et l'encombrement de tous les éléments de structure et de tous les équipements techniques, précise les tracés des alimentations et évacuations de tous les fluides, décrit les ouvrages et établit les plans de repérage nécessaires à la compréhension du projet. Le niveau de définition correspond généralement à des documents graphiques établis à l'échelle maximale de 1/50 (2 centimètres par mètre) avec les détails significatifs de conception architecturale aux échelles appropriées.
Le maître d'oeuvre établit l’ensemble des spécifications détaillées des ouvrages sous la forme d'un Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) comprenant, pour chaque corps d’état :
- un document écrit descriptif des ouvrages, précisant leur nature et leur qualité; ce document fixe les limites de chaque marché s’il est commun à plusieurs marchés.
- s’il y a lieu, des pièces annexées fournissant aux entrepreneurs des données complémentaires pour l’exécution des travaux.
Le maître d'oeuvre établit un coût prévisionnel des travaux, par corps d’état et détermine le calendrier prévisible du déroulement de l’opération.
Les études de projet ne comportent ni les études d'exécution, ni l'établissement des bordereaux quantitatifs et estimatifs qui sont à la charge des entreprises.
VISA - Examen des documents techniques
Les études d'exécution s’il y a lieu, sont intégralement réalisées par les entreprises. Le maître d'oeuvre en examine alors la conformité au projet de conception générale qu’il a établi, et appose son visa sur les documents (plans et spécifications) si les dispositions de son projet sont respectées. L’examen de la conformité au projet vise à détecter les anomalies normalement décelables par l’homme de l’art. Il ne comprend pas la vérification technique des documents établis par les entreprises ou les autres intervenants.
La délivrance du visa ne dégage pas les entreprises de leur propre responsabilité.
AOR - Assistance aux Opérations de Réception
Lorsque l’ouvrage est en état d’être réceptionné, la réception intervient à la demande soit des entreprises soit du maître d’ouvrage.
La réception est prononcée par le maître d’ouvrage, avec ou sans réserve. Elle constitue le point de départ des délais de la garantie de parfait achèvement due par les seules entreprises, de la garantie de bon fonctionnement et de la responsabilité décennale.
Le maître d'oeuvre assiste le maître d'Ouvrage pour la réception des travaux : il organise une visite contradictoire des travaux en vue de leur réception, rédige les procès-verbaux et établit la liste des réserves éventuellement formulées par le maître d'Ouvrage au cours de la réception. Le maître d'Ouvrage ou son représentant et les entreprises signent les procès-verbaux.
Postérieurement à la réception sans réserve ou à la levée des réserves formulées à la réception, les entreprises deviennent les interlocuteurs directs du maître d’ouvrage au titre de la garantie de parfait achèvement.
En cas de réserves formulées à la réception, le maître d'oeuvre suit le déroulement des reprises liées à ces réserves et constate leur levée, à la date prévue dans le procès-verbal de réception en présence du maître d’ouvrage ou de son représentant et de l’entreprise concernée.
Lorsque les réserves formulées à la réception ne sont pas levées à la date prévue, le maître d’ouvrage adresse une lettre de mise en demeure à l’entreprise concernée. Le maître d'oeuvre constate la suite donnée à cette mise en demeure.
Conformément à l’article 1792-6 du code civil, en cas d’inexécution de ces reprises dans les délais fixés, les travaux sont, après mise en demeure effectuée par le maître d’ouvrage et restée infructueuse, exécutés par une autre entreprise, aux frais et risques de l’entrepreneur défaillant.
La mission du maître d'oeuvre prend fin soit :
- à l'issue des opérations de réception si elle est prononcée sans réserve,
- à la levée des réserves formulées lors de la réception,
et, en tout état de cause, au plus tard, un an après la réception.
Après la réception, le maître d’ouvrage transmet la déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux à la mairie ainsi que les attestations relatives au respect des règles de construction, lorsqu’elles sont requises.
La déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux est établie et signée par le maître d'oeuvre lorsque ce dernier a dirigé les travaux.
SAV - Achèvement de la mission
La mission du maître d'oeuvre s'achève à la plus tardive des trois dates suivantes :
- soit à la réception lorsqu’elle est prononcée sans réserve
- soit à la levée des réserves
- soit après la remise du DOE au maître d'ouvrage
et, en tout état de cause, au plus tard, un an après la réception.